Avec l'évolution de l'Arrêté du 15 septembre 2009, modifié par l'Arrêté du 24 juillet 2020, l'entretien et l'Attestation d'entretien évoluent en intégrant des nouveautés relatives aux contrôles sur le circuit hydraulique, la classe énergétique de l'appareil, les conseils à l'usager...
L’Arrêté du 15 septembre 2009 (dans sa version du 30/11/2020 résultant des modifications apportées par l’Arrêté du 24 juillet 2020) impose de nouveaux contrôles à réaliser lors de l’entretien de la chaudière et, de produire un nouveau modèle d'Attestation d’entretien.
Pour vous simplifier les choses, le SYNASAV a constitué un Groupe de travail réunissant des entreprises de maintenance, nos partenaires industriels, éditeurs de logiciels, responsables techniques, fournisseurs d'énergie etc. pour vous proposer un modèle d'Attestation conforme aux prescriptions du nouvel arrêté. Évidemment, vous n'avez pas l'obligation d'utiliser ce modèle produit par le SYNASAV. Libre à chacun de s'appuyer sur l'Arrêté de 2009 (dans sa version du 30/11/2020) pour établir ses propres attestations.
Les changements notoires concernent le contrôle du circuit hydraulique et le contenu de l'Attestation d'entretien sur la partie "Classe énergétique de l'appareil" et "Conseils pour le bon usage de l'installation..." Vous retrouverez tous les détails dans les modèles ci-dessous.
BON À SAVOIR :
Dans l'Attestation d'entretien, il est demandé d'indiquer dans le tableau "Détermination de la classe énergétique de la chaudière" : la "Date de fabrication" de l'appareil.
Par "Date de fabrication", il faut comprendre "Année". Il conviendra donc d'indiquer l'année de fabrication de l'appareil. En cas de besoin, vous disposez d'un guide "Identification de l'année de fabrication" dans l'espace adhérent ICI (rubrique : "Contrats types" / "Entretien chaudières – Contrats Attestations".
Vous trouverez également dans l'espace adhérent les versions "libres" des modèles de contrats et l'attestation si vous souhaitez transmettre les textes à votre imprimeur. Vous pourrez également télécharger les bons de commande si vous souhaitez des versions prêtes à l'usage (en auto-carboné).
