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Congrès de la FEDENE 2019

Le Congrès annuel de la FEDENE aura lieu les 19 et 20 septembre à Lyon.Le 19 septembre[nbsp]est réservé aux adhérents.[nbsp]Le 20 …

Guide ECS : Nouvelle méthode de dimensionnement de l'eau chaude sanitaire en résidentiel

l'Ademe, EDF, GRDF et le COSTIC publient le Guide technique de dimensionnement de l'eau chaude sanitaire en résidentiel...

Informations à remplir par le médecin en cas de prolongation d'arrêt de travail consécutif à un accident de travail ou à une maladie professionnelle.

Le décret n°2019-854 du 20 août 2019 publié au JO du 22 août* simplifie notamment les informations à remplir par le médecin en cas …

MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ECO-PTZ AU 1er JUILLET 2019

À compter du 1er juillet 2019, et en application de la loi de finances pour 2019, les conditions d'application de l'éco-PTZ sont …

LE CSE DOIT ÊTRE MIS EN PLACE D’ICI LA FIN DE L’ANNÉE DANS TOUTES LES ENTREPRISES DE PLUS DE 11 SALARIÉS

Le Comité social et économique, nouvelle instance unique de représentation du personnel, doit être mis en place avant le 31 …

Les conduits d'évacuation des produits de combustion éligibles aux CEE pour le raccordement de chaudières à condensation en remplacement de chaudières individuelles non étanches (B) ou étanches (conduit collectif en tirage naturel).

Paru au J.O. le 9 juin dernier, l'Arrêté du 24 mai 2019 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2014[nbsp]crée une nouvelle fiche …

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